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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY
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DUC DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE PROVENCE
LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
93472677
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2023

Présentation de la marque DUC DE PROVENCE

Déposée le 14 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DUC DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE PROVENCE est expirée depuis le 14 juin 2023.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , JULES MOREY SALAISONS SA , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE TERROIR , LE GOURMILLET , LOSEGRILL , LE DOUESY , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY, Société par Actions Simplifiée à associé unique - LIEU-DIT LE BIGNON - 35137 - BEDEE - France - SIREN 342413291


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination n°380772 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380774 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 3 novembre 2003 - Changement de nature juridique n°380773 - Publication au BOPI 2003-11-03

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244244 - Publication au BOPI 2003-06-12

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528231 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25

Viande; extraits de viande, produits de la charcuterie et de la salaison, jambons, saucissons, pâtés